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MENTIONS LÉGALES

01• INFORMATIONS

Raison sociale : La Compagnie des Petits Trains Occitans

Adresse : 2 rue du mas de Bories, 81000 ALBI

SASU au Capital Social de 100 000 €

Téléphone : 05 63 36 36 00

E-mail : contact@petittrain-tarn.com

Directeur de publication : Mr Bouyssou Christophe

Siret : 844 508 424 00018

N° de TVA : 0123456789

N° RCS : Albi B 844 508 424
 

Gestionnaire du site : Le Studio d'Ici

Conception - réalisation : Le Studio d'ici

Hébergement : wix.com, Wix.com INC., 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, +1 415-639-9034

Graphisme : Le Studio d'Ici

02• CONDITIONS GÉNÉRALES

Le site est accessible par l'adresse : http://petittrain-tarn.com

Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société La Compagnie des Petits Trains Occitans.

La Compagnie des Petits Trains Occitans ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.

03• LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, La Compagnie des Petits Trains Occitans ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non-contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place sur ce site internet en direction d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de La Compagnie des Petits Trains Occitans.

04• LITIGES 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétences exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société La Compagnie des Petits Trains Occitans. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

05• DONNÉES PERSONNELLES 

En application de la loi informatique et libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.

Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de La Compagnie des Petits Trains Occitans, 2 rue du mas de bories, 81000 Albi, ou par mail à l'adresse suivante : contact@petittrain-tarn.com

Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers hormis pour l'éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l'internaute. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l'acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

06• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société La Compagnie des Petits Trains Occitans à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord express par écrit de La Compagnie des Petits Trains Occitans.

07• CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES 

Le Studio d'Ici, Albi

La Compagnie des Petits Trains Occitans

Office de Tourisme du Tarn

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